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Marques déposées par L. CLAUSE
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CLAUSELAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAUSELAN
L. CLAUSE

Numéro de dépôt :
1009002
Date de dépôt :
15/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLAUSELAN

Déposée le 15 février 1977 par L. CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLAUSELAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L. CLAUSE, domicilié(e) Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite, 1, avenue Lucien Clause, à BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France.

La marque CLAUSELAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CLAUSELAN est expirée depuis le 15 février 1987.

L. CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : ELIFLOR , CLAUDIA , MILADY , ROTARY INTERNATIONAL , GRAINES D ELITE CLAUSE , DUCHESSE , ELIFLOR , GENESIS , LA FRAICHEUR , RAMBO


L. CLAUSE - Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite, 1, avenue Lucien Clause, à BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.